Jeudi 18 février 2010, au Sénat :

5ème édition des Rencontres sur le processus électoral organisées
par le Sénat, l'Université Paris 1 et le Centre d’études comparatives des élections (CECE)

Les inscriptions sont closes

Ce 5ème colloque sur le processus électoral est consacré au financement des élections et de la vie politique, entendu au sens large. Les rapports entre la politique et l’argent sont de mieux en mieux encadrés en France depuis 1988.
On constate, cependant, que subsistent des zones d’ombres dans certains pays avec, notamment, l’intervention d’organisations internationales publiques ou non, disposant de moyens considérables et agissant de manière déterminante en dehors des lois électorales. On savait que la démocratie, qui n’a pas de prix, a pourtant un coût : serait-elle aussi l’objet d’un « second marché » ?

Ce colloque s’adresse à tous ceux qui, à un titre ou un autre, s’intéressent
au processus électoral. Comme les années précédentes, il réunira des
intervenants issus d’horizons très divers (des élus, des enseignants et des
chercheurs, des fonctionnaires, des membres de commissions électorales, des praticiens français et étrangers...).


Travaux de la matinée, sous la présidence de Jean-Michel LEMOYNE DE FORGES Professeur honoraire de l’Université Panthéon-Assas Paris II

Ouverture des travaux

09 h 00 Allocution d’ouverture de Jean-Jacques HYEST, Président de la
commission des Lois du Sénat

09 h 10 Présentation de la journée par Bernard OWEN, Secrétaire
général du CECE


09 h 15 Jean-Louis MERE, Directeur juridique, Commission nationale des
comptes de campagne et des financements politiques
« Actualité du financement électoral en France »

09 h 45 Bernard MALIGNER, CERSA Université Panthéon Assas Paris II
« Patrimoine des élus : avez-vous quelque chose à déclarer ? »

10 h 15 Echanges avec la salle, puis pause

10 h 45 Marie-France TCHAKALOFF, Université Panthéon Sorbonne Paris 1
« Le financement de la vie politique de l’Union européenne
(partis européens, élections européennes) »

11 h 15 Jean-Claude COLLIARD, Président de l’Université Panthéon
Sorbonne Paris 1, ancien membre du Conseil constitutionnel
« L’apport de la mission Mazaud sur le financement électoral »

11 h 45 Jean BAECHLER, membre de l’Institut (Académie des Sciences
morales et politiques)
« Les Elections et l’Argent »

12 h 15 Echanges avec la salle

Buffet offert par le Sénat (Salle René Coty)


Travaux de l’après-midi, sous la présidence de Jean-Claude MASCLET
Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne Paris 1

14 h 30 Bernard OWEN, Secrétaire général du CECE
« La question du financement international non régulé de la vie
politique »

15 h 00 Olivier GUILMAIN, Enseignant (Belgique), CECE
« Le financement public et privé international de la vie
politique : un cas d’école »

15 h 30 Bertrand SIMON, CECE, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne
« Nouvelles technologies électorales : petit coût, gros
rendement ! »

16 h 00 Maria RODRIGUEZ Mc KEY, CECE
« Elections et ONG : les régulateurs publics internationaux
(Conseil de l’Europe, OSCE, Union européenne,...) »

16 h 30 Réflexions finales par Didier MAUS, Conseiller d’Etat

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